Déposée le 28 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENE INOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SGRM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-47 du 19 novembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BENE INOX domicilié(e) Chemin de la Pierre Blanche, Zone Industrielle Mi-Plaine - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 810 287 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque SGRM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENE INOX, Société par actions simplifiée - Chemin de la Pierre Blanche, Zone Industrielle Mi-Plaine - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 311810287
Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Inscription le 25 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456319 - Publication au BOPI 2007-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2009 n°2406030 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-28
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2019 n°2724609 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-03
Robinetterie inoxydable pour les industries agro-alimentaires pharmaceutiques et cosmétiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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